Conditions générales de vente et d'utilisation

1. Identification

  • Maÿlis Urtebie (Entrepreneuse individuelle)
    Domaine de la Butte à la Reine, 91120 PALAISEAU
  • Numéro de SIRET : 94855534700012
  • Me contacter : urtebise.maylis@orange.fr 
  • Le site Internet est hébergé par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, Capital de 100000 euros, Siret : 510 909 80700024.

2. présentation

Ce site web permet :

  • la consultation des projets et des illustrations de Silÿam
  • la consultation d’informations sur les services proposés par Silÿam
  • de contacter Maÿlis Urtebise, unique créatrice et illustratrice de Silÿam

3. Conditions générales d'utilisation du site

L’utilisation du site silyam.fr implique d’accepter des conditions générales d’utilisation présentées ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. 

Le site silyam.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

4. Propriétés intellectuelles

Maÿlis Urtebise est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, illustrations, logo, icônes.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Les cookies

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